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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARLIS – AUTOMATED REGISTRAR FOR LISTED ISSUERS
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GEDEON
Marque expirée - Marque en non vigueur

GEDEON
ARLIS – AUTOMATED REGISTRAR FOR LISTED ISSUERS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97674709
Date de dépôt :
22/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/04/2017

Présentation de la marque GEDEON

Déposée le 22 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) ARLIS – AUTOMATED REGISTRAR FOR LISTED ISSUERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GEDEON »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARLIS – AUTOMATED REGISTRAR FOR LISTED ISSUERS domicilié(e) 6, rue Laurent Pichat,75016 PARIS (dossier no 2337269) - 75016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 231 056 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 46, rue Decamps,75116 PARIS (dossier no 2337269) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GEDEON est expirée depuis le 22 avril 2017.

ARLIS – AUTOMATED REGISTRAR FOR LISTED ISSUERS a également déposé les autres marques suivantes : GEDEON , NOMIBOURSE , I&SRM , X-EVS Electronic Voting System , NOMIBOURSE , ARLIS , GULLIVER


ARLIS – AUTOMATED REGISTRAR FOR LISTED ISSUERS Société Anonyme - 6, rue Laurent Pichat,75016 PARIS (dossier no 2337269) - 75016 - France - SIREN 400231056


MARKPLUS INTERNATIONAL - 46, rue Decamps,75116 PARIS (dossier no 2337269) - 75116 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-49

Inscription le 22 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°403068 - Publication au BOPI 2004-11-22

Inscription le 22 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°403069 - Publication au BOPI 2004-11-22

Renouvellement sans limitation le 21 mars 2007 n°2337269 - Publication au BOPI 2007-03-21

Publication - Publication le 30 mai 1997 au BOPI 1997-22

Programmes d'ordinateur dans les domaines administratifs et financiers; programmes (logiciels) d'automatisation d'opérations sur titres, notamment de gestion et suivi des détentions de titres d'une personnes physique ou morale; programmes (logiciels) d'automatisation de gestion de comptabilités titres, programmes (logiciels) d'automatisation d'opérations de transfert de propriété et gestion comptable associée; programmes d'automatisation de préparation, convocation, organisation et tenue d'assemblées générales; programmes (logiciels) d'automatisation de paiement de dividendes, intérêts ou produits attachés à des titres, de gestion de stock options; programmes (logiciels) d'automatisation d'établissement des documents fiscaux sur les plus-values ou les revenus; programmes (logiciels) d'automatisation d'opérations capitalistiques avec ou sans flux d'espèces (à savoir attribution gratuite, conversion d'obligations en actions, souscriptions, paiement de dividendes en action; programmes (logiciels) d'automatisation de traitements statistiques et de rapports divers sur l'actionnariat et la détention de titres